Déposée le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE CROUSTILLANT SABLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT domicilié(e) 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 010 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.
La marque LE CROUSTILLANT SABLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON PLANCHOT, SAS - 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 524010014
JURICA, M. GASCON Gil - Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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