Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CROUSTILLANT SABLAIS
MAISON PLANCHOT, SAS

Numéro de dépôt :
4196662
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2025
LE CROUSTILLANT SABLAIS de MAISON PLANCHOT

Présentation de la marque LE CROUSTILLANT SABLAIS

Déposée le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CROUSTILLANT SABLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT domicilié(e) 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 010 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque LE CROUSTILLANT SABLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROUSTILLANT SABLAIS arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

MAISON PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : PEPITES DES SABLES , Les P'tits Grains d'Sel , Maison Planchot depuis 1929 , LE BISCUITIER VENDEEN , le Jeu de PALETS en chocolat , LE CROQUANT SABLAIS , Les MacaroChocs , LA BRIOCHE SABLAISE , La Paquaude


MAISON PLANCHOT, SAS - 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 524010014


JURICA, M. GASCON Gil - Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.